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UT2J - Service des Etudes Doctorales (SEDoc)

Service des Etudes Doctorales (SEDOC)

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Textes règlementaires

Formation doctorale :

  • Arrêté 2016 sur les études doctorales modifié en août 2022
  • Arrêté 2016 sur les études doctorales

Le contrat doctoral

  • Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche
  • Arrêté du 11 octobre 2021 modifiant l'arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel

La cotutelle

  • Arrêté du 7 août 2006 modifiant l'arrêté du 6 janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse

La césure

  • Décret n° 2018-372 du 18 mai 2018 relatif à la suspension temporaire des études dans les établissements publics dispensant des formations initiales d'enseignement supérieur

La CVEC

  • Décret n° 2018-564 du 30 juin 2018 relatif à la contribution prévue à l'article L. 841-5 du code de l'éducation

Le Conseil National des Universités (CNU)

  • Sections du CNU

L'éméritat

  • Décret n° 2021-1423 du 29 octobre 2021 relatif à l'éméritat des professeurs des universités et des maîtres de conférences
  • Décret n° 2021-1422 du 29 octobre 2021 modifiant les règles relatives à l'éméritat des directeurs de recherche
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