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Textes règlementaires
Formation doctorale :
Le contrat doctoral
- Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche
- Arrêté du 11 octobre 2021 modifiant l'arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel
La cotutelle
La césure
La CVEC
La convention CIFRE
- Décret n° 2025-1398 du 29 décembre 2025 relatif aux conventions industrielles de formation par la recherche
- Modalités d'application
- La rémunération minimale des doctorants Cifre
